Mentions légales
EDITEUR
Ce site est la propriété de l’association Cœur de Loire située à Meung-sur-Loire (45130) – (Loi 1901).
Adresse postale : 81 route d’Aunay 45130 Meung-sur-Loire
SIRET : 82524274600022
Responsable de la publication : Claire Raimbault
Contact Presse : Claire Raimbault – Denis Raimbault
Développements / réalisation : M L / C A
Crédits photographiques : © Olivier Parcollet – Cœur de Loire
Hébergement des solutions : OVH
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro de déclaration : En cours
Droit d’information (article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : le responsable des traitements mis en œuvre est l’association Cœur de Loire.
Droit d’opposition (article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous avez la possibilité de vous opposer pour des motifs légitimes à figurer dans un fichier.
Toute personne peut refuser, sans avoir à se justifier, que les données qui la concernent soient utilisées à des fins de prospection, en particulier commerciale.
Droit d’accès (articles 39, 41, 42 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004): toute personne justifiant de son identité a le droit d’interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.
Droit de rectification (article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations vous concernant. Dans tous les cas, l’exercice de ce droit s’effectue, conformément à la loi Informatique et Libertés, en s’adressant à : Association Cœur de Loire.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Libertés : www.cnil.fr
DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT SITE
Ce site est édité par l’association Cœur de Loire et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et commerciale.
Tous les droits de reproduction sont réservés par l’association Cœur de Loire y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits photographiques des œuvres présentées sur ce site sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Toute reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de l’association Cœur de Loire.